Le conjoint qui sollicite la nullite de son mariage doit prouver que l’erreur pretendue etait determinante afin que le juge accede a sa requi?te. En d’autres termes, il doit convaincre le juge que s’il n’avait nullement commis cette erreur, il ne se pourrait i?tre jamais marie. Cette appreciation in concreto pose probleme pour le qu’elle aboutit a multiplier des cas d’erreur en fonction des qualites particulieres que chaque epoux est en mesure de tarder de l’autre. L’appreciation in abstracto peut apparaitre des au cours comme un garde-fou destine a eviter nos abus. Cette appreciation in abstracto est-elle reellement objective ?

Jusqu’en 1975, les epoux pouvaient demander la nullite du mariage seulement Afin de erreur via le webmaster en face du juge civil.

Dans votre arret Berthon rendu en 1862 [1] , la Cour de cassation interpretait strictement l’erreur concernant l’individu puisque ceci ne s’entendait nullement comme etant de « simples erreurs sur des conditions ou qualites d’une personne ». Ainsi, l’epouse qui ignorait avoir epouse un ancien condamne ne pouvait jamais obtenir la nullite du mariage.

Notre loi du 18 mai 1816 ayant aboli le divorce, la nullite du mariage etait J’ai seule issue possible concernant rompre une union non desiree, il n’est donc nullement etonnant que J’ai Cour de cassation ait donne une interpretation stricte de l’erreur sur la personne pour limiter les demandes en nullite.

Le divorce ayant ete retabli en 1884 [2] , puis considerablement elargi en 1975 [3] (divorce par consentement mutuel surtout), le legislateur a bien de meme conserve le cas de nullite sur le webmaster en y ajoutant l’erreur i  propos des qualites essentielles d’une personne. L’article 180 alinea 2 du Code civil prevoyant Effectivement que « s’il y a eu erreur dans la personne, ou concernant des qualites essentielles d’la personne, l’autre epoux peut demander la nullite du mariage ». Tel est d’ailleurs la regle en matiere de vices du consentement.

De nombreuses decisions ont ete rendues sur l’erreur portant sur les qualites essentielles en personne : notamment, il fut juge qu’il est en mesure de y avoir erreur dans une qualite essentielle lorsqu’un epoux a ignore que le conjoint avait la qualite de divorce [4] , ou lorsqu’il s’est trompe dans son aptitude a avoir des relations sexuelles normales [5] ou sur son etat de sante mentale [6] .

En revanche, l’epoux tenu dans l’ignorance d’une liaison anterieure a l’union ne justifiait nullement l’annulation du mariage pour erreur sur les qualites essentielles car l’infidelite est anterieure a la celebration du mariage [7] .

Ainsi, le conjoint qui sollicite la nullite de le mariage devra prouver que l’erreur pretendue etait determinante pour que le juge accede a sa exige. En d’autres termes, il doit persuader le juge que s’il n’avait gui?re commis votre erreur, il ne se pourrait i?tre jamais marie.

Cette appreciation in concreto de l’erreur i  propos des qualites essentielles en personne doit etre combinee avec une appreciation in abstracto, qui se refere a l’essence aussi du mariage. L’appreciation in concreto pose probleme en ce qu’elle aboutit a multiplier des cas d’erreur en fonction des qualites particulieres que chaque epoux est en mesure de attendre de l’autre.

L’appreciation in abstracto est en mesure de apparaitre des au cours comme 1 garde-fou destine a empi?cher nos abus. On peut enumerer deux types appreciations in abstracto :

la premiere faisant reference a ce qui releve de l’essence du mariage : ainsi, l’erreur i  propos des qualites essentielles de l’epouse fut retenue pour un epoux sollicitant la nullite du mariage deux mois apres sa celebration sachant que le epouse, atteinte d’une infection HIV ne pourrait pas avoir d’enfants [8] .

la seconde faisant reference a ce qui est sociologiquement acceptable [9] en ce sens que le mariage suivant les societes reste fortement impacte via des valeurs sociales.

L’affaire de reference reste celle pour la demande de nullite du mariage par un epoux decouvrant que le epouse n’etait gui?re vierge. Dans un jugement rendu le 1er avril 2008 [10] , le Tribunal de grande instance de Lille avait prononce la nullite du mariage dans un cas ou Notre mariee n’etait gui?re vierge. La virginite d’la future epouse etait alors consideree comme une qualite essentielle determinante du consentement de l’epoux, le jugement precisant que l’epouse avait acquiesce a J’ai demande de nullite fondee sur un mensonge relatif a sa virginite.

La meme annee, la Cour d’appel de Douai a infirme ce jugement en probant que la virginite n’etait nullement une qualite essentielle [11] .

C’est a bien fera paradoxal de constater que d’un cote, le juge considere tel sociologiquement inacceptable que l’epoux veut que sa future epouse soit vierge lors une nuit de noces et d’un nouvelle cote, qu’il soit sociologiquement acceptable que l’activite anterieure de prostituee/escort-girl de l’epouse (sous-entendu des rapports sexuels anterieurs de l’epouse) puisse justifier la nullite du mariage Afin de erreur i  propos des qualites essentielles de l’epouse demandee avec l’epoux [12] .

Des au cours, il va i?tre ardu de comprendre les decisions d’annulation concernant l’ignorance de l’epoux quant a l’activite anterieure de prostituee/escort-girl de l’epouse. Cette decision reste surprenante car la predominance des bonnes m?urs du droit des personnes ainsi que la famille fut sensiblement edulcorer (exemples, validite des liberalites entre concubins adulteres [13] , possibilite de courtage matrimonial Afin de un individu mariee [14] . Il pourrait etre plus coherent de retenir une conception in abstracto se referant a l’essence de ce mariage (entendu stricto sensu) et non a ce qui est sociologiquement acceptable, aprement discute et sujet a polemique.

L’erreur i  propos des qualites essentielles devrait consister a s’etre trompe [15] sur une qualite essentielle recherchee avec un des epoux, determinante de son consentement au mariage (appreciation in concreto) et qui releverait de l’essence meme du mariage (in abstracto).

Si la virginite ne releve aucun l’essence du mariage la fidelite en releve [16] . Qu’en serait-il s’agissant d’une procreation ? Effectivement, le mariage entre couples ainsi sexe est desormais admis [17] , des au cours, la procreation ne fait plus partie des donnees essentielles du mariage. Notre complexite reside aussi dans la definition de l’essence du mariage. Cela revient donc a Notre jurisprudence de delimiter ce qui releve de l’essence du mariage en application des regles du Code civil.

Sonia Ben Mansour Avocat a Notre Cour Doctorante a l’Universite Paris 1 Pantheon-Sorbonne