sans le constater ou atout le moins le presumer. Il veille precieusement a relever cette intention dans chaque action du criminel.

L’intention criminelle

Pour commencer, la notion d’« intention » vient du latin « intentio » qui signifie action de diriger. Comprenons par la

qu’il s’agit d’une volonte dirigee par votre but defini. Pour autant, meme si l’etymologie de cette notion est claire et precise,

2 conceptions doctrinales se seront opposees a votre theme.

D’un cote, la conception objective ainsi que l’autre, la conception subjective.

Notre conception objective reste la plus appreciee des penalistes et surtout du celebre Emile Garcon. Selon cette theorie,

l’intention renvoie a la conscience et la volonte de l’agent de realiser le comportement penalement sanctionne.

De ce opinion, des mobiles paraissent indifferents. Ils n’ont aucune incidence sur la qualification des realises, meme si le juge

est en mesure de en tenir compte Afin de l’application de la peine.

Il convient aussi de ne pas confondre ces deux notions, intention et mobile

puisque si le mobile reste totalement indifferent, a contrario, l’intention reste un parami?tre constitutif de l’infraction.

L’intention reste unique pour chaque infraction, or tel n’est nullement l’eventualite du mobile puisque chaque individu

agit d’apres ses propres raisons.

C’est d’ailleurs cette conception qui est retenue en droit positif francais, contrairement a la conception subjective,

imaginee par les Positivistes.

Ici, l’intention reste envisagee d’une chaque maniere.

Par exemple, l’intention ne pourra etre appreciee qu’au regard d’une volonte animee par des motifs ou 1 mobile.

Si votre theorie n’a gui?re les faveurs du legislateur francais, pour autant, Divers de l’ensemble de ses elements ont ete consacres,

et principalement le dol special.

Neanmoins, l’intention entendue comme une disposition de l’esprit (L’intention criminelle)

par laquelle un individu se propose deliberement un but demeure un parami?tre constitutif de l’infraction difficile

D’ailleurs, l’affaire dite du « sang contamine » demontre chacune des lacunes du dispositif francais en la matiere.

Effectivement, au milieu des annees 80, les services de sante publique charges des operations de transfusion se sont trouves

en possession de lots de sang contamines par le sida. Malgre ces realises, ils ont sciemment decide de nos distribuer tel

des lots de sang ordinaire, et cela a conduit a la contamination de millions de personnes. Certains annees plus tard,

des poursuites ont ete diligentees.

L’une des qualifications penales envisagees a ete celle de l’empoisonnement.

Neanmoins, la difficulte residait dans le fait que s’il est acquis qu’ils avaient connaissance une contamination

de ces lots de sang, pour autant, ils n’avaient gui?re la volonte de provoquer la mort des personnes concernees.

D’ou la question ; est-ce que l’empoisonnement peut etre envisage sans l’ « animus necandi » ?

A avouer que l’ « animus necandi » s’entend tel le dol special, dol special qui donne sa consistance a l’intention

coupable de l’agent. Il s’agit de son etat d’esprit, de sa volonte de commettre l’optique recherche, a savoir dans

votre cas concret, la mort de la personne. Or en l’espece tel n’etait nullement le cas.

L’intention coupable (L’intention criminelle)

faisait defaut d’apri?s la chambre criminelle d’une Cour de cassation dans son arret rendu le 18 juin 2003.

Tant les rebondissements judiciaires que les controverses doctrinales sur cette affaire demontrent a quel point

c’est Complique de definir explicitement la notion d’intention coupable. Pour autant, l’intention coupable est au

c?ur des preoccupations du legislateur puisqu’il a pose Le concept fondamental d’intentionnalite des crimes et

delits en son article 121-3 du Code penal qui dispose que : « Cela n’y a point de crime ou de delit sans intention

Il existe toutefois la plupart exceptions en matiere delictuelle

ou desfois une faute d’imprudence suffit a caracteriser l’infraction comme c’est la situation principalement pour le delit

de risque cause a autrui.

Concretement, la faute intentionnelle reside dans la conscience que l’auteur a de commettre un agissement qu’il

sait contraire a la loi penale. Attention, il ne faudrait nullement confondre « intention » et « premeditation ».

Si la premeditation est definie a l’article 132-72 du Code penal tel etant : « le dessein forme avant l’action

de commettre un crime ou un delit determine », elle reste a distinguer de l’intention, puisqu’elle vient s’y ajouter.

Dans les faits, elle lui donne une coloration particuliere. Elle renvoie a l’idee de reflexion, de maturation d’un projet.

Ainsi, aussi que la premeditation est une circonstance https://datingmentor.org/fr/soulmates-review/ aggravante,

l’intention criminelle est un criti?re constitutif de l’infraction. C’est des au cours necessaire d’en rapporter la preuve.

En effet, afin que votre intention criminelle soit caracterisee, il va i?tre important qu’elle existe au moment de l’acte,

et cela suppose une concomitance entre le comportement de l’agent et cette intention coupable. A defaut, elle va devoir etre ecartee.

Du fera de la presomption d’innocence, principe fondamental en droit penal, c’est au Ministere public qu’incombe Notre charge

une preuve en la matiere. Cette intention criminelle peut etre ardu a rapporter. Toute la complexite demeure au fait

qu’il s’agit d’un accessoire psychologique, inherent a l’etat d’esprit meme de l’agent. De facto, c’est impossible

de l’etablir en direct.

Notre preuve de l’intention criminelle qui intervient aussi par un jeu d’indices,

c’est-a-dire que l’on tire d’un fera connu, l’existence d’un fera inconnu, ici l’intention. Elle va intervenir egalement

avec des presomptions du fait de l’homme, il s’agit la d’un procede judiciaire donne au juge. Prenons pourquoi pas le cas

du meurtre, d’apres ma jurisprudence, Cela reste necessaire de tenir compte en nature de l’arme utilisee, d’la region

du corps touchee principalement. Pour autant, il ne s’agit que de presomptions simples pouvant etre renversees par l’agent.

Prealablement, il convient toutefois de determiner si la responsabilite penale de l’agent peut etre engagee au travers

surtout de deux concepts, la culpabilite (I) et l’imputabilite (II).